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Conventioncollective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de MidiPyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne, Lot, Aude convention du 1er avril 1980) Conventioncollective Métallurgie - Ille et Vilaine et Morbihan - 3109-27 Accédez à votre convention collective. Texte officiel. Retrouvez le texte de base de la convention collective MÉTALLURGIEILLE-ET-VILAINE - MORBIHAN Convention collective du 12 avril 1976 JO : 3109 idCC : 863 Étendue par arrêté du 20 décembre 1978, JO 28 janvier 1979 (Mise à jour du Convention(s) collective (s) en lien avec le code NAF/APE 26.51A : Le code 2651A peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer pour exemple les conventions Métallurgie - Ingénieurs et cadres, Métallurgie Paris, Métallurgie Allier et Métallurgie Ille-et-vilaine Morbihan (brochure, n°, 3109-3 et 3109-27 conventioncollective brochure n°3073 Dernière Édition. Livre de la convention collective Publicité et assimilées (cadres, techniciens et employés) - Brochure n° 3073, IDCC n° 86. Version garantie à jour éditée à la commande contenant l'ensemble des textes en application au jour de la commande. Format A5, expédiée en 24/48h. Site De Rencontre Amoureuse Gratuit Sans Inscription. 12 avril 1976 Salariés concernés Safran Electronics & Defense Fougères. A noter les salariés de la société Safran Landing Systems Services de Dinard bénéficient des dispositions de la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien. Lire l’accord Ille-et-Vilaine_21_06_1961 Lire la Convention Collective de la Métallurgie d’Ille-et-Vilaine_12_04_1976 Lire l’accord Ille-et-Vilaine_16_05_1989 Lire l’accord Ille-et-Vilaine_31_05_2002 Lire l’accord Ille-et-Vilaine_12_05_2011 Lire l’accord Ille-et-Vilaine_20_12_2013 Une convention collective nationale CCN est un accord signé entre une organisation professionnelle d'employeurs et un syndicat de salariés. Cet accord prévoit des salaires minimums, des conditions de travail, d’emploi, de démission, de remboursement de frais de santé, la protection sociales des salariés etc... L'identifiant IDCC de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan est le 8534. Nous avons analysé, synthétisé et regroupé pour vous les principales caractéristiques cette convention collective. Les dispositions principales de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et MorbihanQuelle assurance prévoyance collective pour les salariés de la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ?Télécharger gratuitement la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan IDCC 8534Mon entreprise dépend elle de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? Mon métier est il concerné par la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ?Quelles sont les grilles de salaire de convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ?Convention exploitations maraîchères ille-et-vilaine et morbihan et rupture du contratMutuelle convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Les dispositions principales de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Vous trouverez dans ce tableau les règles principales pour les salariés qui sont abordées dans la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan et pour lesquelles des dispositions plus favorables au code du travail peuvent être prévues. Chaque entreprise et donc chaque salarié dépend d'une convention collective particulière. C'est l'employeur qui choisi pour tous ses salariés la CCN la plus pertinente à appliquer en fonction de l'activité de la société. Lorsque la convention ou le code du travail ne prévoit aucune disposition particulière comme pour le cas de la rentrée scolaire, le 13ème mois et l'astreinte; la convention de l'entreprise peut s'appliquer et donner droit à des jours de congés supplémentaires pour les salariés. La convention collective est à distinguer de l'accord de branche. En effet, la CCN couvre un nombre plus large de sujets que l'accord cadre, ce dernier vient souvent préciser certains points de la convention, comme une annexe. De plus, un accord cadre rassemble entreprises qui peuvent relever de convention différentes. Quelle assurance prévoyance collective pour les salariés de la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? La prévoyance collective vient compléter les prestations versées aux assurés sociaux par les régimes obligatoires de sécurité sociale. La convention collective nationale des cadres du 14 mars 1947 a mis en place un régime de prévoyance complémentaire obligatoire pour les cadres dont le taux de cotisation ne peut être inférieur à 1,50 % de la tranche A des salaires bruts. Voici le résumé des garanties comprises dans les contrats de prévoyance pour la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan. Télécharger gratuitement la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan IDCC 8534 Alternativement, nous mettons à votre disposition une version gratuite de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan que vous pouvez télécharger en PDF. Vous pouvez aussi consulter les mises à jour des conventions sur le site de Legifrance. Mon entreprise dépend elle de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? Un chef d'entreprise est tenu d'adhérer à la convention collective de son secteur et sous-secteur d'activité. Cette convention s'appliquera pour tous les salariés. Vous voulez vérifier que vous êtes bien rattaché à la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? Consultez le site Pappers et recherchez votre entreprise ! L'employeur doit informer ses salariés de la convention collective applicable. C'est une information que le salarié pourra notamment retrouver sur la fiche de paye. En cas de doute sur la convention collective à appliquer pour son entreprise, notamment si la société exerce plusieurs activités, il est recommandé de consulter un avocat spécialisé en droit social. Mon métier est il concerné par la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? Il n’existe pas de liste de métiers prédéfinie pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan. Le métier n’a pas de lien avec votre convention. C’est le code NAF qui est l’indicateur à prendre en compte pour savoir à quelle convention collective sa société est rattachée. Quelles sont les grilles de salaire de convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ? La rémunération minimale d’un salarié de la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan doit être au moins égale à ces deux montants le SMIC, fixé au niveau nationalle salaire minimum fixé dans la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Si votre employeur ne respecte pas ces salaires, vous disposez d'une période de 3 ans à compter du jour ou un salaire n'est pas conforme pour saisir le Conseil de prud'hommes. Convention exploitations maraîchères ille-et-vilaine et morbihan et rupture du contrat Les deux cas de fin de contrat qui peuvent entrer dans la convention sont la démission et le licenciement. Convention collective exploitations maraîchères ille-et-vilaine et morbihan en cas de démission Un préavis de 3 mois est à respecter en cas de démission mais il peut être raccourci sur la base d'un accord commun entre l'employeur et le salarié. Convention collective exploitations maraîchères ille-et-vilaine et morbihan en cas de licenciement Concernant le licenciement, voici les règles de préavis en fonction de l'ancienneté. Moins de 6 mois préavis fixé par la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Entre 6 mois et 2 ans préavis d'un mois Au moins 2 ans préavis de deux mois ou mieux si prévu Une clause de non-concurrence peut être prévue dans le contrat de travail mais n'est valable que si elle comporte une compensation financière. Mutuelle convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan L'Accord National Interprofessionnel ANI du 11 janvier 2013 est venu bouleverser le monde la santé. En vertu de cette loi, l'employeur est tenu de proposer une mutuelle santé obligatoire à tous ses salariés. Cette couverture correspond au minimum au panier de soins. Comparez les mutuelles d'entreprise avec Coover pour trouver un contrat qui respecte les obligations de la convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan. La convention exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan ne fixe pas de minimum de remboursements supérieurs à l'accord ANI. Voici les remboursements minimums prévus par l'ANI et donc par la mutuelle pour les dépenses les plus courantes. Soins médicaux minimums pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Pour les consultations d'un généraliste ou d'un spécialiste, une participation forfaitaire de 1€ est due par les patients et ne pourra pas être remboursée par la mutuelle. Remboursements optique pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Remboursements dentaire pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Remboursements hospitalisation pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Le forfait hospitalier est de 20 € par jour depuis le 1er janvier 2018 et correspond à la somme minimale à charge d'un patient pour toute hospitalisation dépassant les 24 heures. L’essentiel de la mutuelle collective de la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan Les couvertures présentées précédemment correspondent à l'obligation conventionnelle minimale. Nous pouvons vous proposer des contrats plus complets conçus spécifiquement pour la convention collective exploitations maraîchères Ille-et-Vilaine et Morbihan. En cas de non-respect des niveaux de couverture et assiettes de cotisations fixées par votre convention collective, vous vous exposez à un risque prud'homal et de sanction de l'URSSAF. Il est donc primordial d'être conseillé par votre assureur ou un courtier avant de mettre en place votre mutuelle. Assistant Ressources Humaines H/F ...de Développement des compétences suivi des formations, convocations, conventions - Appui lors du processus des recrutements diffusion des offres,... Chantepie, Ille-et-VilaineAuxiliaire de €/heure ...temps partiel Indemnités kilométriques au dela des obligations de la convention collective Temps de trajets rémunérées Contrat et emploi du... Emploi en CDIContratTemps partielChantepie, Ille-et-VilaineAssistant / Assistante de vie dépendance ...partiel évolutif Indemnités kilométriques au dela des obligations de la convention collective Temps de trajets rémunérées contrat et emploi du... Emploi en CDIContratTemps completChantepie, Ille-et-VilaineUN MÉDECIN GÉRIATRE ...neurologue… Rejoindre le Pôle Gériatrique Rennais, c’est bénéficier d’une convention collective attractive. Rejoindre le Pôle Gériatrique Rennais, c’... Emploi en CDITemps completPôle Gériatrique Rennais - UGECAM Bretagne Pays de la LoireChantepie, Ille-et-VilaineINFIRMIER DE F/H ...esprit d' le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesINFIRMIER DE F/H ... le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesELECTRICIEN H/F14 €/heure ...Planning établi minimum 15 jours à l'avance Votre salaire -Selon la convention du BTP Si cette offre vous correspond, envoyez votre CV en... Emploi en CDIContratEmploi en CDDMontauban-de-Bretagne, Ille-et-VilaineCOUVREUR H/F14 €/heure ...Planning établi minimum 15 jours à l'avance Votre salaire -Selon la convention du BTP Si cette offre vous correspond, envoyez votre CV en... Emploi en CDIContratEmploi en CDDMontauban-de-Bretagne, Ille-et-VilaineAIDE SOIGNANT F/H ... le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesINFIRMIER DE F/H RENTREE 2022 ...esprit d' le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesINFIRMIER DE F/H ...esprit d' le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Temps completEmploi intérimAIDE SOIGNANT F/H ... le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesAIDE SOIGNANT F/H ... le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesLe Sel-de-Bretagne, 80200INFIRMIER DE F/H ...esprit d' le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Agence Appel Médical RennesGestionnaire de Paie H/F ...éléments variables. - Réaliser les bulletins, dans un univers multi-conventions collectives, de l'embauche jusqu'au solde de tout compte. - Etablir... Saint-Grégoire, Ille-et-VilaineAUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE F/H ... le salaire le taux horaire est fixé selon la convention applicable au sein de la structure et selon votre expérience reprise... Temps completEmploi intérimTemps partielGestionnaire de Sinistres H/F ...étudiez les déclarations et analysez les garanties du contrat et les conventions applicables. - Vous déterminez les responsabilités, les exonérations... Technicien Patrimoine Voirie H/F ...construire ou d'aménager au vu de la domanialité, mettez au point des conventions tripartites Aménageur/Commune/Rennes Métropole, assurez le suivi des... Rennes Ville et MétropoleEconomiste de la Construction H/F24k € a 30k €/an ...expertise contrats d'assurances, garanties, limites, franchises, types de les expertises à distance sur pièces » téléphonique ou... Saint-Grégoire, Ille-et-VilaineMaçons H/F ...hiver. - Ticket restaurant + mutuelle + prime d'intéressement. - Convention Collective des ouvriers du bâtiment. Notre client vous accompagne... Martigné-Ferchaud, Ille-et-Vilaine Cuisinier / Cuisinière de collectivité2 025 €La collectivité La Région Bretagne, collectivité territoriale, assure l'hébergement, la restauration, l'entretien général et technique et l'accueil... Fougères, Ille-et-VilaineChef de Projet Développeur de Collections H/F ...Fougères, nous recherchons une Cheffe de Projet Développeurse de Collections pour le Mass Market, dans le cadre d'un CDD de 6 mois. Suite à une... Fougères, Ille-et-VilaineEmployé de Restauration Collective H/FVotre mission La restauration collective n'a plus de secret pour vous ? Top ! Cette annonce est faite pour vous. Nous recherchons pour notre client... Emploi en CDIContratEmploi en CDDFougères, Ille-et-VilaineAccompagnante éducatif ve sociale structure collective ...jeunes en situation d'Exil MNA âgés de 15-18 ans -1 ETP -Convention Collective 1966-Lieu de travail FougèresDéfinition de la fonction-Sous l... Fougères, Ille-et-VilaineChef de Produits - Développeur de Collections H/F ..., nous recherchons une Cheffe de Produits – Développeureuse de Collections pour le Mass Market, dans le cadre d'un CDD de 6 mois. Suite à une étude... Fougères, Ille-et-VilaineAccompagnante éducatif ve sociale structure collective1 931 € a 2 211 € ...usagersoPréparer, programmer et animer des activités individuelles et collectives adaptées aux projets personnalisés-Observer et préveniroEvaluer... Emploi en CDDTemps completFougères, Ille-et-VilaineDéveloppeur Économique H/F ...oeuvre de la stratégie de marketing territorial, notamment en participant au... ...et l'animation de réunions collectives filières économiques, réunions... Fougères, Ille-et-VilaineDirecteur des Ressources Humaines H/F ...élaboration de la stratégie RH de collectivité. Dans une logique de... ...mutations de l'environnement territorial, socio-économiques tension du... Fougères, Ille-et-VilaineDirecteur Patrimoine et Developpement H/F ...supports. - Relations externes prestataires, institutions, collectivités territoriales, promoteurs, etc. En matière de management - Vous... Fougères, Ille-et-VilaineChef de service H/F ...potentiels entreprises, collectivités territoriales, particuliers, etc. ;Coordonner... ...disponibilitésRémunération selon la Convention Collective 51Emploi en CDITemps completFougères, Ille-et-VilaineDirecteur des Ressources Humaines H/F ...projets ou encore de tourisme. Collectivité attachée au cadre de vie, mais... ...mutations de l'environnement territorial, socio-économiques tension du... Fougères, Ille-et-VilaineExpert-Comptable ou Expert-Comptable Stagiaire - Mémorialiste en Cabinet Comptable H/F ...rejoindre un cabinet avec une vision de long terme, avec un fort ancrage territorial et qui saura vous offrir flexibilité et opportunités. Au sein de... Fougères, Ille-et-VilaineUN ALTERNANT CHARGÉ D’ÉTUDES VRD - AMÉNAGEMENTS H/F ...mission qui vous permettra de découvrir l'environnement des collectivités territoriales et de vous perfectionner dans la mise en œuvre d'études d'aménagements... Fougères, Ille-et-VilaineTECHNICIEN DE MAINTENANCE H/F ...industriels et d'exploitation - Equipements de production, équipements collectifs - Installation et Maintenance - Technicien / Technicienne de... DE GRAËT CONSULTINGDE GRAET CONSULTINGFougères, Ille-et-VilaineCUISINIER EN COLLECTIVITE H/F ...l'un de nos client basé à Pontmain un cuisinier ou aide cuisine en collectivité H/F. Vous aurez pour mission - l'adaptation des menus au besoin... Emploi en CDIEmploi en CDDTravail le weekendSARL FOOD INTERIMFOOD INTERIMFougères, Ille-et-VilaineSaisonnier collecte de céréales F/H ...nombreuses possibilités d’évolution. Pour répondre aux exigences de la collecte de céréales, TERRENA a besoin de renforcer ses équipes sur les sites... ASSISTANT QUALITE H/F ...RSE. En faisant vivre nos valeurs Liberté, engagement, exigence, collectif, sur-mesure et proximité, nous plaçons l'humain au coeur de notre activité... Emploi en CDIEmploi en CDDFougères, Ille-et-VilaineResponsable Comptable H/F ...indispensables. Technicité, organisation, rigueur, dynamisme, approche collective et transversalité sont les clés du succès à ce poste. Anglais ... Fougères, Ille-et-VilaineCuisinier de collectivité H/F €/heure ...handicap. CRIT recherche pour l'un de ses clients un Cuisinier de collectivité H/F. Vous serez en charge de la préparation et de la cuisine de... Emploi en CDIEmploi en CDDJuvigny-le-Tertre, MancheOperateur assembleur en atelier H/F ...RSE. En faisant vivre nos valeurs Liberté, engagement, exigence, collectif, sur-mesure et proximité, nous plaçons l'humain au coeur de notre activité... Emploi en CDIEmploi en CDDFougères, Ille-et-Vilaine Directeur Convention Bureau F/H CDI ...Office du Tourisme et des Congrès recherche son prochain Directeur Convention Bureau F/H MISSIONS ET ENJEUX Rattaché à Direction des Adhésions... Morgan Philips Executive SearchTechnicien Préleveur - Convention Paris 16 H/F ...contribuer à la réussite de votre entreprise ? Pour notre laboratoire de Convention situé dans le 15e arrondissement de Paris 75015, nous recherchons... GESTIONNAIRE CONVENTION IMMOBILIERE F/H ...pôle activités et animation du réseau notamment chargé du suivi des conventions de réservation de logements et du suivi des livraisons de logement.... 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